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Règles pour les Petits Drones

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Règles pour les Petits Drones, que doit-on faire pour voler en règle et ne pas risquer de se faire confisquer son drone ou plus grave !

C’est un sujet qui revient souvent entre les dronistes et rares sont ceux qui connaissent parfaitement toutes les règles. Dans cet article nous allons nous adresser à ceux qui viennent d’acheter leur premier drone, souvent un Mini en taille (moins de 250 grammes) et avec l’étiquette C0 (petit symbole avec des ailes).

J'ai un drone C0 de moins de 250g

Donc on parle bien des drones qui pèsent moins de 250 grammes et qui sont classés C0, comme:

Si vous avez un de ses 7 drones, vous êtes donc concernés par cet article et nous allons voir ce que vous devez faire avant de faire décoller votre appareil.

OBLIGATOIRE
  • vous enregistrer comme pilote sur Alphatango (voir comment faire ici)
  • vous devrez coller une étiquette sur le drone avec votre numéro de pilote
FACULTATIF
  • vérifier que vous êtes assuré pour voler
  • enregistrer votre drone (sur Alphatango toujours) en cas de vol ou de problème
Licence pour Piloter un Drone

Règles de base

  • vous devez avoir au moins 14 ans pour piloter un drone
  • il est interdit de voler la nuit
  • le drone doit être visible à l’œil nu et rester dans le champ de vision du télépilote
  • le pilote ne peut pas se trouver à bord d’un véhicule en déplacement
  • avant tout vol il faut vérifier la hauteur maximale autorisée à l’endroit souhaité (voir notre article qui explique comment préparer ses vols)
  • les personnes présentes doivent a minima être informées si l’aéronef est équipé d’une caméra ou de tout autre capteur susceptible d’enregistrer des données les concernant
  • votre responsabilité peut être engagée en cas de dommages causés à des tiers

Pour en savoir plus

Règles de Vol :
  • Altitude maximale: Il est interdit de faire voler un drone à une altitude supérieure à 120 mètres (vérifier sur l’application Geoportail)
  • Ligne de vue: Le drone doit toujours rester dans le champ de vision du pilote, sauf dérogation spécifique
  • Survol des personnes: Le survol de personnes est toléré dans la sous-catégorie A1 avec des drones de moins de 250 g
Zones de Vol :
  • Zones interdites: Il est interdit de voler près des aéroports, des bases militaires, des centrales nucléaires, et autres zones sensibles
  • Zones urbaines: Voler en zone urbaine est soumis à des restrictions strictes, nécessitant souvent des autorisations spécifiques
Usage :
  • Respect de la vie privée : Il est interdit de filmer ou de photographier des personnes sans leur consentement
  • Vol de nuit interdits: Il est interdit de voler la nuit, 30mn avant le levé du soleil et 30mn après maximum
  • Voler sur son terrain privé: Vous avez le doit de voler sur votre terrain, en respectant la règle de 1 pour 1, soit 1 mètre de hauteur à 1 mètre de ma limite de terrain (exemple: 5 mètres de hauteur à 5 mètres de la clôture)

Pour conclure

Voilà ce qu’il faut savoir et faire, comme vous pouvez en juger, il n’y a rien de compliqué à faire, juste du bon sens et connaître un minimum les règles. Comme lorsqu’on circule sur la route et que les règles sont fixées par le Code de la Route, dans les airs c’est pareil les règles sont fixées par la DGAC (Direction générale de l’Aviation civile).

Tant que vous volez avec un drone qui pèse moins de 250 grammes et qu’il est classé C0 (la petite étiquette avec les ailes posée sur le drone), vous n’avez que 2 choses obligatoires à faire:

classe drone C0
  • vous enregistrer comme pilote sur Alphatango (voir comment faire ici)

  • vous devrez coller une étiquette sur le drone avec votre numéro de pilote

On vous remet ici une vidéo qui explique cela et elle rajoute les règles supplémentaires pour les drones d’un poids supérieur à 250g.

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