Voler en Règle avec son Drone

drone pilote regles
Comment être certain de voler dans les règles avec son drone, on vous explique les démarches à faire et à suivre, c'est simple !

Lorsqu’on achète son premier drone et qu’on se retrouve dans ce nouveau monde, remplis d’informations diverses, il faut avouer qu’on peut vite se retrouvé un peu perdu ! Déjà on vous met 2 articles en rappel ci-dessous qui s’adressent aux débutants, pour bien choisir le modèle de son drone et pour bien préparer ses sorties afin de les optimiser.

Débuter en drone

Préparer ses sorties en drone

Se déclarer comme pilote

La première des choses qu’il va falloir faire, c’est de vous déclarer comme pilote d’aéronef (c’est comme ça que s’appelle un drone) sur le site Alphatango. Pour faire voler votre drone en catégorie ouverte, vous devez vous enregistrer auprès de la DGAC (Direction générale de l’Aviation civile).

Cette obligation vous concerne si votre drone a les caractéristiques suivantes :

  • Masse supérieure à 250 grammes
  • Masse inférieure à 250 grammes équipés d’une caméra
alphatango

L’enregistrement se réalise en ligne sur le portail AlphaTango, dans la section « Mon Activité d’Exploitant ».

A la fin de l’enregistrement, un numéro d’exploitant , sous la forme « FRA + 13 caractères, vous est remis.

Enregistrer son drone

Une fois que vous êtes inscrit et que vous vous êtes déclaré comme nouveau pilote, vous allez devoir enregistrer votre appareil (votre drone). Dans votre compte vous allez chercher l’onglet en bas à droite  » Enregistrer un aéronef « .

Ensuite on va vous demander de saisir des informations en fonction de l’appareil que vous avez à déclarer:

enregistrer un drone
  • l’appareil est-il déjà enregistré
  • modèle du drone
  • le numéro de série de l’appareil (voir la boite ou dans l’application)
  • plage de masse (le poids de l’appareil)
  • l’appareil est-il équipé d’un signalement électronique (s’il fait plus de 800 grammes)
  • l’appareil est-il équipé d’un capteur d’images (photo ou vidéo)
  • l’appareil est-il équipé d’un mode automatique (oui pour la plupart des drones avec les fonctions diverses)

Voilà maintenant votre drone est engeristré si vous avez bien renseigné toutes ces informations et il ne vous reste plus qu’à lui apposer dessus son numéro de déclaration. On vous conseille de toujours avoir avec vous cette déclaration, sur votre portable si vous avez accès au site Alphatango ou via papier (pensez quand même à la planète).

Votre drone pèse plus de 250 grammes

Si votre drone pèse plus de 250 grammes, vous devez suivre la formation en ligne A1/A3 sur le site officiel AlphaTango. Cette formation est gratuite et vous pouvez la passer et repasser plusieurs fois jusqu’à obtention.

Même si votre drone pèse moins de 250 grammes, on vous conseille fortement de la passer car elle vous permettra de connaître les bases des règles de vols, ce qui n’est pas anodin.

sous-categories-drones

Quoi qu’il en soit une fois ces étapes réalisées, vous pourrez voler avec votre drone en toutes légalité, e, prenant bien garde à chaque sorties de vérifier les drones et hauteurs de vol maximum, comme on vous l’explique dans cet article.

Pour résumer

Voici un résumé des principales règles à suivre pour voler avec un drone en France :

Enregistrement et Identification :

  • Enregistrement obligatoire : Tout drone de plus de 800 g doit être enregistré auprès de la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC). Le numéro d’enregistrement doit être apposé sur le drone.
  • Marquage CE : Le drone doit être conforme aux normes européennes et porter le marquage CE.

Règles de Vol :

  • Altitude maximale : Il est interdit de faire voler un drone à une altitude supérieure à 120 mètres.
  • Ligne de vue : Le drone doit toujours rester dans le champ de vision du pilote, sauf dérogation spécifique.
  • Survol des personnes : Le survol de rassemblements de personnes est interdit, sauf dans la sous-catégorie A1 avec des drones de moins de 250 g.
  • Distance de sécurité : Garder une distance minimale de 30 à 150 mètres des personnes, selon la sous-catégorie de vol.

Zones de Vol :

  • Zones interdites : Il est interdit de voler près des aéroports, des bases militaires, des centrales nucléaires, et autres zones sensibles. La carte Géoportail permet de vérifier les restrictions locales.
  • Zones urbaines : Voler en zone urbaine est soumis à des restrictions strictes, nécessitant souvent des autorisations spécifiques.

Usage :

  • Loisir vs. Professionnel : Les règles diffèrent selon que le drone est utilisé à des fins de loisirs ou professionnelles. Les opérateurs professionnels doivent obtenir des autorisations supplémentaires et suivre des procédures d’évaluation des risques.
  • Respect de la vie privée : Il est interdit de filmer ou de photographier des personnes sans leur consentement.

Assurance et Responsabilité :

  • Assurance : Une assurance responsabilité civile est fortement recommandée pour couvrir les dommages potentiels causés par le drone.
  • Responsabilité : Le pilote est responsable des dommages causés par son drone.

Formation et Certification :

  • Certificat de télépilote : Les pilotes de drones dans les catégories A1, A2, et A3 doivent suivre une formation en ligne et réussir un test pour obtenir un certificat.
  • Formation complémentaire : Les utilisateurs professionnels doivent suivre une formation plus poussée et obtenir des certifications spécifiques.

Respect des Règlements Locaux :

  • Régulations locales : En plus des règles nationales, des régulations locales peuvent s’appliquer. Il est important de vérifier les règles spécifiques à la zone où vous prévoyez de voler.
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